Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALETTE
/
" CARTE PERIGOURDINE "
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

" CARTE PERIGOURDINE "
VALETTE, SAS

Numéro de dépôt :
93457500
Date de dépôt :
25/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2013

Présentation de la marque " CARTE PERIGOURDINE "

Déposée le 25 février 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " CARTE PERIGOURDINE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALETTE domicilié(e) BP 15 - Avenue Georges Pompidou,46300 GOURDON (dossier no 2226795) - 46300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 843 603 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS VALETTE Jacques Valette domicilié(e) BP 15,46300 GOURDON (dossier no 2226795) - 46300 - France.

La marque " CARTE PERIGOURDINE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque " CARTE PERIGOURDINE " est expirée depuis le 25 février 2013.

VALETTE a également déposé les autres marques suivantes : LE DUO PASSION , VALETTE , LE MOUTON , VALGEL , VALETTE S.A. , VALETTE SA , VALGEL , ATLANTIC VERT , LES POMMES DE TERRES " SARLADAISES " CUISINEES AUX CEPES , GASTRO-CARTE


VALETTE, SAS - BP 15 - Avenue Georges Pompidou,46300 GOURDON (dossier no 2226795) - 46300 - France - SIREN 327843603


SAS VALETTE Jacques Valette - BP 15,46300 GOURDON (dossier no 2226795) - 46300 - France


Renouvellement sans limitation le 26 août 2002 n°2226795 - Publication au BOPI 2002-08-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Foie gras conservés à base de foie gras pâtés, confits, plats cuisinés, terrines, rillettes, champignons en conserves (cèpes, girolles...) Coffrets en carton Coffrets en bois

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.